RUSTICA
Présentation de la marque RUSTICA
Déposée le 3 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT"SAINT BONNET DE ROCHEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 3 mars 1993.
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT"SAINT BONNET DE ROCHEFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36