Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTICA
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT" (S.A.R.L.) SAINT BONNET DE ROCHEFORT.

Numéro de dépôt :
1233424
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
03/03/1993

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 3 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT"SAINT BONNET DE ROCHEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT"SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 3 mars 1993.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT"SAINT BONNET DE ROCHEFORT a également déposé les autres marques suivantes : POLAROVER , TISSUFLEX , DIZAN , FLEUR D'OLIVET , PHENOBETON , PHENOPERL , SCOT , CONNEXHOTEL , PHENOPEARL , EUROPHONE


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES PEINTURES "ICOPEINT" (S.A.R.L.) SAINT BONNET DE ROCHEFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Revêtement de façades armé au quartz hydrofuge et antifissures.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.